DOMAINE PUY DE GRAVE
Présentation de la marque DOMAINE PUY DE GRAVE
Déposée le 9 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE LA METAIRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « DOMAINE PUY DE GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE PUY DE GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PUY DE GRAVE est expirée depuis le 9 juillet 2002.
DOMAINE LA METAIRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394071 - Publication au BOPI 2004-06-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29